Marque expirée - Marque en non vigueur
ARTIS
Numéro de dépôt :
3588638
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
Présentation de la marque ARTIS
Déposée le 15 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) EAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS est expirée depuis le 15 juillet 2018.
EAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34